Documents d’urbanisme : Autres références

Plans d’Occupation des Sols

Charente :
• Communes de Mansle, Cherves-Richemont, Louzac-Saint-André

Charente-Maritime :
• Communes de Saint-Pierre d’Oléron, Saint Georges d’Oléron

Gironde :
• Communes de Macau, Belin-Beliet, St-Sulpice-et-Cameyrac, Cursan

Dordogne :
• Commune de Vitrac (mise en cohérence ZPPAUP)

P.O.S./ Etudes préalables / Etudes de sites / Environnement-paysage

Bilan diagnostic de la situation communale – Analyse du site. Orientations du P.O.S et incidences prévisibles du P.O.S ; options mises en oeuvre pour la maîtrise de l’urbanisation ; pour la préservation et la mise en valeur des espaces naturels et des paysages. Coll Ph. MOREL (GEREA)

PERIODE 1994-2000. COMMUNES DE :
Léon, St-Michel-Escalus, Gurmençon, Heugas, Saint-Justin, Sames, Guiche, Moliets-et-Maa,
Lit-et-Mixe (Intégration de la loi littoral), Onesse-Laharie, Uztaritz, Artix, Escource, Lüe, Morcenx, Mugron, Benquet, Hagetmau, Clermont, Agnos, Louer, Samazan, Mees, Ygos-St-Saturnin, Sainte-Colombe, Garrosse, Begaar, Labouheyre, Benesse-les-Dax, Mugron, Saint-André-de Seignanx, Uchacq-et-Parentis, Arjuzanx, Sort-en-Chalosse.

P.O.S. / Etudes spécifiques / Expertises d’environnement / Impacts socio-économiques

Saintes
Zones d’urbanisation future : étude de faisabilité (desserte, réseaux, foncier), contraintes à l’urbanisation, zones de développement prioritaires.

Biscarrosse
Développement touristique (structure d’évolution, formes urbaines, fonctionnement)- Analyse de l’état de l’environnement, des sites sensibles, des espaces remarquables, des protections mises en oeuvre.

Dax
Règlement – Refonte du règlement du POS

Morcenx
Définition de sites d’activités potentiels – Réhabilitation de friches industrielles. Mise en place d’un plan cadre d’aménagement précisant zones à promouvoir et conditions d’ouverture au marché.

Lit-et-Mixe, Messages
Camping « l’Univers » , camping  » le Vieux Port ».

Mees
Mesure d’anticipation, zone d’activités

Léon
Mesure d’anticipation